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15
Mar.
Coulée verte et Salle Grassion
Le Cendre
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Concert
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15
Mar.
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Les Poo Pee Doo Sisters (Auvergne-Rhône-Alpes)

Evènement
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Le Cendre
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Animation
Animation
23
Mar.
Salle polyvalente
Le Cendre
Organisé par le CCAS

Publications

 

Guide des droits et des démarches administratives

Mineur auteur d'infraction

Poursuites engagées avant le 30 septembre 2021 - 30.09.2021

Les poursuites engagées avant le 30 septembre 2021 se déroulent jusqu'à leur terme selon les règles antérieures à l'entrée en vigueur du code de justice pénale des mineurs.

Cependant, les nouvelles règles portant sur les mesures éducatives et les mesures restrictives de liberté leur sont applicables dès le 30 septembre 2021.

Modifié le 30/09/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
source www.service-public.fr

Contact

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Mairie du Cendre

7, rue de la Mairie
63670 LE CENDRE

 

tel04 73 77 51 00

Horaires d’ouverture au public

Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30
et de 14h à 17h

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