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Les conseils municipaux

Détails
Catégorie : Conseil Municipal
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Connaître la date du prochain conseil municipal, consulter les délibérations et les procès-verbaux des derniers conseils municipaux...

 

I - Convocation et ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 3 avril 2024 à 18h30 , en Mairie (salle du conseil municipal) avec à l’ordre du jour  :

Ordre du jour

 

II - Délibérations de la séance du dernier Conseil Municipal

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2024

 

1/ Approbation du compte administratif 2023 + Note de présentation + Balances

2/ Approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal – Exercice 2023 + Résultats + Résultats d'exécution

3/ Reprise et constitution de provisions pour dépréciation des comptes de redevables

4/ Reprise des résultats 2023 + Tableau d'affectation

5/ Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024 + Etat 1259

6/ Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2024 + Note de présentation + Balances

7/ Offre d’un bon d’achat aux personnes déposant un permis de construire sur la commune.

8/ Foncier : Division et acquisition partielle de la parcelle Ai n°436 – Emplacement réservé pour création d’un cheminement piéton.

9/ Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux associations, coopératives scolaires et organismes sociaux.

10/ Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour l’organisation de manifestations sportives et culturelles à portée départementale.

 

 

III - Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2022

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2022

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 8 FEVRIER 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 AVRIL 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2023 (DELEGUES DU CONSEIL EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS)

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 MAI 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 OCTOBRE 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2023 

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 FEVRIER 2024

 

 
 

Contact

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Mairie du Cendre

7, rue de la Mairie
63670 LE CENDRE

 

tel04 73 77 51 00

Horaires d’ouverture au public

Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30
et de 14h à 17h

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